Rater le règlement intérieur de son association

Publié le 08/01/2024
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Outil crucial de la vie d'une association, le règlement intérieur peut être un échec si on n'y prend garde. L'Espace associatif de Quimper Cornouaille revient sur les écueils à éviter.

Retrouvez une fois par mois dans Lem, la chronique de l'Espace associatif de Quimper Cornouaille 

En plus de statuts, une association a tout intérêt à se doter d'un règlement intérieur. Il faut cependant veiller à son contenu avec attention et méthode pour qu'il soit efficace.

Construire un règlement intérieur adapté à la vie réelle de son association

Un bon règlement intérieur doit partir de la vie concrète et réelle de VOTRE association. Inutile de se lancer dans cette opération à la naissance de l'association. Il est plus judicieux d'attendre qu'elle fonctionne depuis plusieurs mois pour construire au fur et à mesure et avec pragmatisme le règlement intérieur. En attendant, c'est le Conseil d'administration qui décide et opère les choix nécessaires. 

Ce qu'est et ce que n'est pas un règlement intérieur

Le règlement intérieur complète les statuts (adhésions, modalités de vote, etc.) mais il régit aussi les activités (horaires, clés, matériel, assurances, etc.). Il s'applique à tout le monde donc il doit être porté à la connaissance de toutes et tous (validé en Assemblée générale et lu en amont). Il ne se déclare cependant pas en préfecture et ne peut être utilisé par un juriste extérieur à l'association contre elle. 

Il faut bien vérifier qu'il est en cohérence avec les statuts, il faut éviter aussi qu'il soit trop chargé (avec trop d'articles "au cas où") et mieux vaut qu'il s'agisse d'une œuvre collective.